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Site officiel de la Mairie de Senouillac




Les Délibérations

LES ARRÊTÉS DU MAIRE

2025

Arrêté 027/2025 du 8 Juillet 2025 - Arrêté d'Occupation du Domaine Public Journées Européennes du Patrimoine Association Les Amis de St Martin et Mauriac le 21 Septembre 2025
Arrêté 012/2025 du 8 Juillet 2025 - Permission de Voirie Travaux Avenue des Vignes du 28 Juillet 2025 pour Une Durée de 30 Jours Calendaires SDET

Arrêté 011/2025 du 03 juillet 2025 - Permission de Voirie Travaux Chemin de Barriques du 21 juillet 2025 pour Une Durée de 63 jours Calendaires Entreprise CAZAL

Arrêté 026/2025 du 03 juillet 2025 - Arrêté Permanent de Police de Circulation pour l'année 2025/2026 Tarn Fibre

Arrêté 025/2025 du 03 juillet 2025 -Arrêté de Ciculation Travaux Chemin de Barriques du 21 juillet 2025 pour Une Durée de 63 jours Calendaires

Arrêté 022/2025 du 26 Juin 2025 - Arrêté de Circulation Travaux Avenue des Vignes du 28 Juin au 31 Décembre 2025

Arrêté 010/2025 du 18 Juin 2025 - Permision de Voirie Travaux Route de Laval du 23 Juin 2025 pour Une Durée de 30 Jours Calendaires

Arrêté 009/2025 du 19 Juin 2025 - Permission de Voirie Travaux La Blanquié du 30 Juin 2025 pour Une Durée de 30 Jours Calendaire SDET

Arrêté 021/2025 du 18 Juin 2025 - Arrêté de Circulation Travaux Route de Galdou du 19 Juin 2025 pour Une Durée de 90 Jours Calendaire Entreprise EOS TELECOM

Arrêté 020/2025 du 13 Juin 2025 - Arrêté Permanent Règlementant le Stationnement des Gens du Voyage

Arrêté 019/2025 du 13 Mai 2025 - Arrêté d'Occupation du Domaine Public Pour la Fête de la Saint Pierre du 20 au 22 Juin 2025 dans le Village Organisé par le Comité Sénouillacois

Arrêté 018/2025 du 13 Mai 2025 - Arrêté d'Occupation du Domaine Public Pour l'Apéro Concert du 24 Mai 2024 dans le Village organisé par l'APE de Sénouillac

Arrêté 008/2025 du 13 Mai 2025 - Permission de Voirie Travaux Impasse de Laval le 15 Juin 2025 Entreprise UI OCCITANIE G.A. TARN AVEYRON

Arrêté 016/2025 du 25 Mars 2025 - Arrêté de Circulation Vide Grenier et Bourse aux Vêtements du 1 er Juin 2025 Village de Sénouillac

Arrêté 007/2025 du 18 Mars 2025 - Permission de Voirie Travaux Chemin des Palisses du 24 Mars 2024 pour Une Durée de 5 Jours Calendaire SMAEP du Gaillacois

Arrêté 014/2025 du 18 Mars 2025 - Arrêté de Circulation Travaux Chemin des Palisses le 24 Mars 2025 de 8H30 à 17H00 Entreprise CITEL

Arrêté 013/2025 du 14 Mars 2025 - Arrêté d'Occupation du Domaine Public pour le Vide Grenier et la Bourse aux Vêtements le 1er Juin 2025 Village de Sénouillac

Arrêté 012/2025 du 14 Mars 2025 - Arrêté d'Occupation du Domaine Public pour l'Omelette de Pâques le 19 Avril 2025 Place de Mauriac

Arrêté 011/2025 du 5 Mars 2025 - Arrêté de Circulation Travaux Route de Mauriac Lieu-dit-Les Fabres du 7 au 25 Avril 2025 Entreprise SLA

Arrêté 010/2025 du 5 Mars 2025 - Arrêté de Circulation Travaux Route de Lincarque RD 17 du 17 Mars 2025 pour Une Durée de 21 Jours Calendaire Entreprise SOLUTIONS 30 SUD OUEST

Arrêté 009/2025 du 26 Février 2025 - Arrêté Portant Autorisation de Tir sur les Pigeons de Ville le 2 Mars 2025 Toute la Journée sur le Hameau de Mauriac, Borde Grande, Borde Haute et Ravaille

Arrêté 006/2025 du 21 Février 2025 - Permission de Voirie Travaux Chemin des Palisses du 24 Février 2025 pour une Durée de 10 Jours Calendaire SMAEP du Gaillacois

Arrêté 008/2025 du 21 Février 2025 - Arrêté de Circulation Travaux Chemin des Palisses du 24 Février 2025 pour une Durée de 10 Jours Calendaire SMAEP du Gaillacois


Arrêté 005/2025 du 1er Février 2025 - Permission de Voirie Travaux Route de Galdou du 3 Février 2025 pour une Durée de 90 Jours Calendaire Entreprise EOS TELECOM

Arrêté 007/2025 du 1er Février 2025 - Arrêté de Circulation Travaux Route de Galdou du 3 Février 2025 pour une Durée de 90 Jours Calendaire Entreprise EOS TELECOM

Arrêté 006/2025 du 29 Janvier 2025 - Arrêté d'Occupation du Domaine Public Place de Mauriac pour le Trail du Vignoble Gallacois du 14 Juin 2025 de 15H30 à 17H30

Arrêté 004/2025 du 23 Janvier 2025 - Permission de Voirie Travaux Route de la Linardié du 29 Janvier 2025 pour une Durée de 15 Jours Calendaire Entreprise AGRI ATLANTES RESEAUX TELECOM

Arrêté 005/2025 du 23 Janvier 2025 - Arrêté de Circulation Travaux Route de la Linardié du 29 Janvier 2025 pour une durée de 15 Jours Calendaire Entreprise AGRI ATLANTES RESEAUX TELECOM

Arrêté 004/2025 du 23 Janvier 2025 - Arrêté de Circulation Travaux Chemin des Palisses (Prolongation) du 1er Février 2025 pour une Durée de 15 Jours Calendaire Entreprise CITEL 

Arrêté 003/2025 du 23 Janvier 2025 - Permission de Voirie Travaux Chemin des Palisses du 17 Février 2025 pour une Durée de 30 Jours Calendaire SDET

Arrêté 002/2025 du 11 Janvier 2025 - Permission de Voirie Travaux RD 17 et Route de Laval du 14 Janvier 2025 pour une Durée de 30 Jours Calendaire Entreprise BOUYGUES ENERGIES 81

Arrêté 003/2025 du 11 Janvier 2025 - Arrêté de Circulation Travaux RD 17 et Route de Laval du 14 Janvier 2025 pour une Durée de 30 Jours Calendaire Entreprise BOUYGUES ENERGIES 81

Arrêté 001/2025 du 6 Janvier 2025 - Permission de Voirie Travaux Route de la Linardié à Partir du 6 Janvier 2025 pour une Durée de 15 Jours Calendaire Entreprise AGRI ATLANTES RESEAUX TELECOM

Arrêté 001/2025 du 6 Janvier 2025 - Arrêté de Circulation Travaux Route de la Linardié à Partir du 6 Janvier 2025 pour une durée de 15 Jours Calendaire 
2024
2023
 

 


2022
 
LES ARRÊTÉS DE L'ÉTAT OU DU DÉPARTEMENT

2025

Arrêté n°ARTDIV09072025 du 10 Juillet 2025 réglementant temporairement l'achat, la vente, le transport, le port et l'utilisation d'artifices de divertissement, d'articles pyrotechniques, de produits explosifs et précurseurs d'explosifs ainsi que la vente au détail et le transport en récipients de carburants ou tous produits inflammables ou corrosifs dans les communes du département du Tarn

Arrêté du 9 Juillet 2025 réglementant temporairement l'usage de l'eau issu du milieu (prélèvement) et du réseau d'eau potable

Arrêté du 3 Juillet 2025 réglementant temporairement l'usage de l'eau issu du milieu (prélèvement) et du réseau d'eau potable

Arrêté Fixant Les Tarifs Des Courses De Taxi Pour L'année 2025

Permission de Voirie Portant Occupation du Domaine Public Par Un Opérateur de Télécommunication

Arrêté Temporaire Simple de Police de Circulation (alternat) RD3 Commune de Sénouillac du 24 au 28 Février 2025

Arrêté Préfectoral Portant Interdiction Temporaire de Rassemblements Festifs à Caractère Musical et Interdiction de Circulation de Tout Véhicule Transportant du Marériel de Sons à Destination d'Un Rassemblement Festif à Caractère Musical Non Autorisé Dans Le Département du Tarn du 12 Février au 30 Avril 2025

Permission de Voirie Portant Occupation du Domaine Public Routier par Un Opérateur de Télécommunication

Arrêté Préfectoral Portant Interdiction Temporaire de Rassemblements Festifs à Caractère Musical et Interdiction de Circulation de Tout Véhicule Transportant du Matériel de Sons à Destination d'un Rassemblement Festif à Caractère Musical Non Autorisé dans le Département du Tarn du 15 Janvier 2025 au 31 Mars 2025

Arrêté Temporaire Simple de Police et de Circulation (alternat) RD 21 Commune de Sénouillac
2024